Dernière mise à jour : 22 octobre 2026
Éditeur du site
Le site nevalys.fr est édité par :
Nevalys – Rijad Honic, entrepreneur individuel (EI), micro-entrepreneur
SIRET : 930 090 345 00016 – SIREN : 930 090 345
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
Siège social : 7 Rue des Pyrénées, 68350 Brunstatt-Didenheim
Bureaux : 7 Rue des Pyrénées, 68350 Brunstatt-Didenheim
E-mail : contact@nevalys.fr
Prise de rendez-vous : cal.com/agencenevalys/15min
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directeur de la publication : Rijad Honic
Ces informations sont fournies en application de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
Organisme de formation et certification Qualiopi
Nevalys est un organisme de formation enregistré sous le numéro de déclaration d’activité 44680371668 auprès du préfet de la région Grand Est. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
La certification qualité Qualiopi a été délivrée au titre de la catégorie d’actions suivante : actions de formation.
Les conditions applicables aux formations figurent dans nos conditions générales de vente (CGV). Certificat n° CW202429-5351, délivré par BCI France : consulter le certificat.
Hébergement
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L’utilisation du site nevalys.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Elles peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Le site nevalys.fr présente l’offre de Nevalys : formations aux réseaux sociaux, à la communication, au marketing digital et à l’intelligence artificielle, accompagnement et gestion de la communication, prestations liées à l’IA, création photo et vidéo.
Les prestations sont vendues exclusivement à des professionnels, sur devis ou convention de formation. Toute commande implique l’acceptation des conditions générales de vente (CGV).
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, etc.) sont la propriété exclusive de Nevalys, sauf mentions contraires.
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Les contenus créés pour les clients (visuels, textes, concepts) sont transférés avec droit d’usage commercial illimité, dans les conditions prévues par les CGV, mais Nevalys peut réutiliser les éléments à des fins de démonstration (portfolios, publications, etc.), sauf mention contraire du client.
Données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement : Nevalys – Rijad Honic (EI), 7 Rue des Pyrénées, 68350 Brunstatt-Didenheim – contact@nevalys.fr. Nevalys traite vos données conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Données et finalités :
• Prise de rendez-vous via Cal.com (nom, adresse e-mail, informations que vous indiquez) : organiser et préparer l’échange. Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande.
• Échanges par e-mail : répondre à vos demandes d’information ou de devis. Base légale : intérêt légitime à répondre aux demandes reçues.
• Gestion des clients et des stagiaires (commandes, facturation, suivi des prestations et des formations, démarches de financement) : exécution du contrat et respect de nos obligations légales.
• Mesure d’audience du site : voir la section « Cookies et mesure d’audience ».
Durées de conservation : données de prospects 3 ans à compter du dernier contact ; données clients et stagiaires pendant la relation contractuelle puis 3 ans ; pièces comptables et factures 10 ans (art. L123-22 du Code de commerce) ; documents liés aux formations pendant la durée imposée par les obligations légales et par les financeurs.
Destinataires : vos données sont réservées à Nevalys et à ses prestataires techniques, qui agissent sur ses instructions : Framer (hébergement du site), Make (automatisation des envois du diagnostic), IONOS (messagerie), Cal.com (prise de rendez-vous), Google (mesure d’audience et carte, uniquement après votre consentement), ainsi que, le cas échéant, les prestataires de facturation, de paiement et les outils collaboratifs convenus avec chaque client. Certains de ces prestataires peuvent traiter des données hors de l’Union européenne ; ces transferts sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD (décision d’adéquation ou clauses contractuelles types). Vos données ne sont jamais revendues.
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, et définition de directives sur le sort de vos données après votre décès. Pour les exercer, écrivez à contact@nevalys.fr. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr – 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).
Guide « Communication et IA » et diagnostic en ligne.
Lorsque vous demandez votre diagnostic offert via le formulaire de la page /diagnostic-communication-ia (le guide PDF est inclus dans le même envoi), nous collectons votre prénom, votre adresse e-mail, le nom de votre entreprise et, le cas échéant, le résumé de votre diagnostic (score et priorités). Ces données sont traitées par Nevalys – Rijad Honic (EI), sur la base de votre consentement, uniquement afin de vous remettre le guide. Elles sont transmises à notre outil d’automatisation (Make, Celonis SE), puis envoyées depuis notre messagerie (IONOS) et conservées 3 ans à compter de notre dernier échange, puis supprimées. Les réponses au diagnostic sont calculées dans votre navigateur et y restent mémorisées 30 jours (stockage local) ; elles ne nous sont transmises que si vous envoyez le formulaire ou réservez un appel. Vous pouvez retirer votre consentement et exercer vos droits d’accès, de rectification et d’effacement à tout moment en écrivant à contact@nevalys.fr.
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La prise de rendez-vous s’affiche via Cal.com (dans une fenêtre sur le site ou sur cal.com), soumis à sa propre politique de confidentialité ; ses cookies techniques sont nécessaires à la réservation.
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Paiement et facturation
Les prestations sont facturées sur devis ou selon la convention de formation, avec TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI, sous statut micro-entrepreneur.
Une facture est émise pour chaque prestation ou chaque échéance. Les modalités de paiement figurent sur le devis et dans les conditions générales de vente (CGV).
Communication et gestion de projet
Le suivi des prestations s’effectue par e-mail, en visioconférence, lors de rendez-vous ou au moyen de tout outil collaboratif convenu avec chaque client ; aucun outil n’est imposé.
Les délais de réalisation sont précisés dans chaque devis, sous réserve des informations et validations transmises en temps utile par le client.
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Droit applicable et juridiction
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Crédits
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